Délibérations

Délibérations du conseil d’administration :

Conseil d’administration du 1er octobre 2019 :

Délibération n°1 : Délégation de signature
Délibération n°2 :  Actes
Délibération n°3 : projet d’établissement
Délibération n°4 : budget supplémentaire 2019

Conseil d’administration du 13 décembre 2019 :

Ordre du Jour prévisionnel du CA du 13 décembre 
Délibération n°1 : Tarifs prestations
Délibération n°2 : Décision modificative
Délibération n°3 : Opération non budgétaire
Délibération n°4 : Rapport d’Orientation Budgétaire
Délibération n°5 : Elections
Délibération n°6 : Ester en justice
Délibération n°7 : Service civique
Délibération n°8 : Subvention Ministère de la Culture
ROB 2020
Règlement intérieur instances
Tableau de financement des prestations 2020 
PV du Conseil d’administration du 13 décembre 2019

Conseil d’administration du 06 mars 2020 :

Ordre du jour prévisionnel du CA du 6 mars 2020
Délibération n°1 : Ressources Humaines – Contractuels
Délibération n°2 : Contractuels article 3-3
Délibération n°3 : Contractuels de remplacement
Délibération n°4 : Mise en place du télétravail au sein de l’ESAA
Délibération n°5 : BP2020
Délibération n°6 : Tarifs des ateliers libres
Délibération n°7 : Frais de scolarité
Délibération n°8 : CNAS
Délibération n°9 : Plan de formation ESAA
Délibération n°10 : Réglement utilisation des véhicules de service
Délibération n°11 : Télétransmission des actes
Délibération n°12 : Redevance ESAA
Délibération n°13 : Tableau des effectifs mars 2020
Délibération n°14 : Taux avancement de grade
Délibération n°16 : CVEC
Délibération n°17 : Emploi étudiants
Délibération n°18 : Demande de subvention ministère de la culture
Délibération n°19 : Désignation représentant RGPD
Délibération n°20 : Elections représentants étudiants
Délibération n°21 : Elections représentants enseignants mention création au CA