Délibérations

Délibérations du conseil d’administration :

Conseil d’administration du 8 octobre 2021 :

Ordre du jour prévisionnel CA du 8 octobre 2021
Délibération n°1 : Délégation de signature Morgan Labar
Délibération n°2 : Admission en non valeur
Délibération n°3 : Tableau des effectifs de l’ESAA
Délibération n°4 : ROB 2022
Délibération n°5 : Règlement du CSP
Délibération n°6 : Règlement intérieur du CA
Arrêté d’accréditation ESAA
Courrier DGCA juillet 2021 accréditation
Calendrier prévisionnel – Dossiers prévisionnels CA
Présentation en non valeurs
Règlement CSP
Règlement intérieur du CA
ROB 2022

Conseil d’administration du 15 juillet 2021 :

Ordre du jour du CA du 15 juillet 2021
PV du Conseil d’administration du 15 juillet 2021
Délibération n°1 : Recrutement du directeur

Conseil d’administration du 28 juin 2021 :

Ordre du jour du CA du 28 juin 2021
PV du Conseil d’administration du 28 juin 2021 
Délibération n°1 : Protocole en cas d’agissements sexistes et de violences sexistes et/ou sexuelles ESAA
Délibération n°2 : Seuil de rattachement des charges
Délibération n°3 : Compte de gestion 2020
Délibération n°4 : Compte administratif 2020
Délibération n°5 : Affectation du résultat 2020
Délibération n°6 : Budget supplémentaire 2021
Délibération n°7 : Vacataire ESAA
Délibération n°8 : Compléments rémunérations intervenants ESAA
Délibération n°10 : Télétravail
Compte de Gestion P 73900
Compte administratif 2020
Budget BS 2021
Charte ANDEA lutte contre les discriminations
Protocole ESAA en cas d’agissements sexistes ou de violences sexuelles
Synthèse des différents types de violences

Conseil d’administration du 3 mai 2021 : 

Ordre du jour du CA du 3 mai 2021
PV du Conseil d’administration du 3 mai 2021
Délibération n°1 : Pouvoir représentation ESAA tribunal administratif
Délibération n°2 : Bilan de mandat ESAA Alfredo Véga 2018-2021
Délibération n°3 : Mandat poste de directeur
Bilan mandat Alfredo Véga 2018-2021 
Notification accréditation ESAA 
Arrêté accréditation 2020-2021
Avis accréditation DGESIP
Mention CNESERAC
Lettre accréditation janvier 2021 
Synthèse des travaux dossier accréditation ESAA

Conseil d’administration du 8 mars 2021 :

Ordre du jour du CA du 8 mars 2021
PV du Conseil d’administration du 8 mars 2021 
Délibération n°1 : Procédure de recrutement directeur
Délibération n°2 : Tarif solidaire atelier libres
Délibération n°3 : Tarifs inscriptions 2021-2022
Délibération n°4 : Tarifs ateliers libres cycle 2021-2022
Délibération n°5 : Plan de formation
Cahier des charges poste de directeur
Droits d’inscription et frais de concours – Ecole d’art de France
Fiche de synthèse rapport CDC Enseignement des arts plastiques
Note ateliers libres septembre 2021
Plan de formation 2020 ESAA
Plan de formation 2021 ESAA
Rapport Cour des comptes sur l’enseignement supérieur en arts plastiques

Conseil d’administration saisi par courriel du 13 janvier 2021 :

Délibération n°1 : Dossier d’accréditation
Délibération n°2 : Délégation de signature janvier 2021
Délibération n°3 : Fond d’aide d’urgence étudiants

Conseil d’administration du 11 décembre  2020 :

Ordre du jour rectificatif du CA du 11 décembre 2020
PV du conseil d’administration du 11 décembre 2020
Délibération n°1 : Bilan social ESAA 
Bilan social ESAA
Délibération n°2 : BP 2021 ESAA 
Budget Prévisionnel M14 ESAA 2021
Délibération n°3 : Modification des tarifs des ateliers libres 2020
Délibération n°4 : Demande de subvention investissement ESAA
Demande de subvention d’investissement Ministère de la Culture-Région
Délibération n°5 : Éléments télétransmis ESAA 2020
Tableau des éléments télétransmis

Conseil d’administration du 26 octobre 2020 :

Ordre du jour-prévisionnel du CA du 26 octobre 2020
PV du conseil d’administration du 26 octobre 2020
Délibération n°1 : Elections du Président et de la Vice-Présidence
Délibération n°2 : Constitution du CA
Délibération n°3 : ROB
Délibération n°4 : Mise en place CET
Délibération n°5 : Tableau des effectifs
Délibération n°6 : Prime exceptionnelle COVID-19
Mission d’accompagnement ESAA par Monsieur Bernard Müller octobre 2020
Projet Étudiants ESAA
ROB 2021

Conseil d’administration du 17 juin 2020 :

Ordre du jour prévisionnel du CA du 17 juin 2020
PV du Conseil d’administration du 17 juin 2020
Délibération n°1 : Compte de gestion 2019
Délibération n°2 : Compte administratif 2019
Délibération n°3 : Affectation du résultat 2019
Délibération n°4 : BS 2020
Délibération n°5 : Frais de matériel cycle 2020-2021
Délibération n°6 : Recours aux contractuels
Délibération n°7 : Tarifs 2020 ateliers libres dans le cadre de réinscription
Délibération n°8 : Adhésion ACFI CDG Vaucluse
Délibération n°9 : Fonds d’aide d’urgence étudiants
Budget supplémentaire 2020
Compte administratif 2019

Conseil d’administration du 06 mars 2020 :

Ordre du jour prévisionnel du CA du 6 mars 2020
PV du Conseil d’administration du 06 mars 2020
Délibération n°1 : Ressources Humaines – Contractuels
Délibération n°2 : Contractuels article 3-3
Délibération n°3 : Contractuels de remplacement
Délibération n°4 : Mise en place du télétravail au sein de l’ESAA
Délibération n°5 : BP2020
Délibération n°6 : Tarifs des ateliers libres
Délibération n°7 : Frais de scolarité
Délibération n°8 : CNAS
Délibération n°9 : Plan de formation ESAA
Délibération n°10 : Règlement utilisation des véhicules de service
Délibération n°11 : Télétransmission des actes
Délibération n°12 : Redevance ESAA
Délibération n°13 : Tableau des effectifs mars 2020
Délibération n°14 : Taux avancement de grade
Délibération n°16 : CVEC
Délibération n°17 : Emploi étudiants
Délibération n°18 : Demande de subvention ministère de la culture
Délibération n°19 : Désignation représentant RGPD
Délibération n°20 : Elections représentants étudiants

Conseil d’administration du 13 décembre 2019 :

Ordre du Jour prévisionnel du CA du 13 décembre 
PV du Conseil d’administration du 13 décembre 2019
Délibération n°1 : Tarifs prestations
Délibération n°2 : Décision modificative
Délibération n°3 : Opération non budgétaire
Délibération n°4 : Rapport d’Orientation Budgétaire
Délibération n°5 : Elections
Délibération n°6 : Ester en justice
Délibération n°7 : Service civique
Délibération n°8 : Subvention Ministère de la Culture
ROB 2020
Règlement intérieur instances
Tableau de financement des prestations 2020 

Conseil d’administration du 1er octobre 2019 :

Délibération n°1 : Délégation de signature
Délibération n°2 : Actes
Délibération n°3 : projet d’établissement
Délibération n°4 : budget supplémentaire 2019