Délibérations

Délibérations du conseil d’administration :

Conseil d’administration du 1er octobre 2019 :

Délibération n°1 : Délégation de signature
Délibération n°2 : Actes
Délibération n°3 : projet d’établissement
Délibération n°4 : budget supplémentaire 2019

Conseil d’administration du 13 décembre 2019 :

Ordre du Jour prévisionnel du CA du 13 décembre 
Délibération n°1 : Tarifs prestations
Délibération n°2 : Décision modificative
Délibération n°3 : Opération non budgétaire
Délibération n°4 : Rapport d’Orientation Budgétaire
Délibération n°5 : Elections
Délibération n°6 : Ester en justice
Délibération n°7 : Service civique
Délibération n°8 : Subvention Ministère de la Culture
ROB 2020
Règlement intérieur instances
Tableau de financement des prestations 2020 
PV du Conseil d’administration du 13 décembre 2019

Conseil d’administration du 06 mars 2020 :

Ordre du jour prévisionnel du CA du 6 mars 2020
Délibération n°1 : Ressources Humaines – Contractuels
Délibération n°2 : Contractuels article 3-3
Délibération n°3 : Contractuels de remplacement
Délibération n°4 : Mise en place du télétravail au sein de l’ESAA
Délibération n°5 : BP2020
Délibération n°6 : Tarifs des ateliers libres
Délibération n°7 : Frais de scolarité
Délibération n°8 : CNAS
Délibération n°9 : Plan de formation ESAA
Délibération n°10 : Réglement utilisation des véhicules de service
Délibération n°11 : Télétransmission des actes
Délibération n°12 : Redevance ESAA
Délibération n°13 : Tableau des effectifs mars 2020
Délibération n°14 : Taux avancement de grade
Délibération n°16 : CVEC
Délibération n°17 : Emploi étudiants
Délibération n°18 : Demande de subvention ministère de la culture
Délibération n°19 : Désignation représentant RGPD
Délibération n°20 : Elections représentants étudiants
PV du Conseil d’administration du 06 mars 2020

Conseil d’administration du 17 juin 2020 :

Ordre du jour prévisionnel du CA du 17 juin 2020
Délibération n°1 : Compte de gestion 2019
Délibération n°2 : Compte administratif 2019
Délibération n°3 : Affectation du résultat 2019
Délibération n°4 : BS 2020
Délibération n°5 : Frais de matériel cycle 2020-2021
Délibération n°6 : Recours aux contractuels
Délibération n°7 : Tarifs 2020 ateliers libres dans le cadre de réinscription
Délibération n°8 : Adhésion ACFI CDG Vaucluse
Délibération n°9 : Fonds d’aide d’urgence étudiants
Budget supplémentaire 2020
Compte administratif 2019

Conseil d’administration du 26 octobre 2020 :

Ordre du jour-prévisionnel du CA du 26 octobre 2020
Délibération n°1 : Elections du Président et de la Vice-Présidence
Délibération n°2 : Constitution du CA
Délibération n°3 : ROB
Délibération n°4 : Mise en place CET
Délibération n°5 : Tableau des effectifs
Délibération n°6 : Prime exceptionnelle COVID-19
Mission d’accompagnement ESAA par Monsieur Bernard Müller octobre 2020
Projet Étudiants ESAA
ROB 2021
PV du Conseil d’administration du 17 juin 2020

Conseil d’administration du 11 décembre  2020 :

Ordre du jour rectificatif du CA du 11 décembre 2020
Délibération n°1 : Bilan social ESAA 
Bilan social ESAA
Délibération n°2 : BP 2021 ESAA 
Budget Prévisionnel M14 ESAA 2021
Délibération n°3 : Modification des tarifs des ateliers libres 2020
Délibération n°4 : Demande de subvention investissement ESAA
Demande de subvention d’investissement Ministère de la Culture-Région
Délibération n°5 : Éléments télétransmis ESAA 2020
Tableau des éléments télétransmis
Compte rendu du CA du 26 octobre 2020

Conseil d’administration saisi par courriel du 13 janvier 2021 :

Délibération n°1 : Dossier d’accréditation
Délibération n°2 : Délégation de signature janvier 2021
Délibération n°3 : Fond d’aide d’urgence étudiants